S'il n'est point de nœud qui les unisse, les êtres sont juxtaposés et non liés
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Avertissement
Les présentes conditions générales de ventes et autres articles sont rédigés en langues française. Dans le cas où une ou plusieurs traductions seraient réalisées, seul le français fait foi en cas de litige.
Préanmbule
Le site internet www.lmouest.fr est la propriété de Noël Marais en sa totalité. C'et un espace de commerce à distance.
Les Conditions Générales de Vente (ci-après les C.G.V) ont pour objet de définir les conditions de ventre entre :
Les C.G.V définissent les relations contractuelles entre le vendeur, LM Ouest et l'acheteur, le client pour toutes les commandes et exclusivement les commandes passées sur le site.
En passant commande sur le site, le client atteste être une personne physique majeur agissant pour ses besoins personnels ou une personne morale et accepte les C.G.V. Il certifie avoir la capacité de contracter, et reconnaît avoir préalablement pris connaissance, et accepter sans restriction les C.G.V du site www.lmouest.fr à son achat (commande et livraison) au moment de la passation de la commande.
Ces conditions comprennent :
Le client est invité à lire attentivement les C.G.V en vigueur préalablement à toute commande.
Disposition relatives aux présentes C.G.V. - Acceptation
Les présentes C.G.V. régissent et son applicable exclusivement àla vente en ligne des produits de l'entreprise LM Ouest sur le site www.lmouest.fr dont l'accès est libre et gratuit à tout internaute.
Avant la validation de la commande et son paiement, le client coche une case prévue à cet effet par laquelle il déclare avoir pris connaissances et acceptées les C.G.V À coté de la case à cocher figure un lien permettant au client de télécharger les C.G.V. en version PDF et de les imprimer síl le désire.
La conservation et la reproduction des C.G.V. sont assurés par l'entreprise LM Ouest.
Les C.G.V. applicables et opposables au client sont celles en vigueur au moment de la validation effective par le client de sa commande enregistrée sur le site.
En cas de modification des C.G.V., ces modifications ne sont toutefois opposables au client qu'à compter de leur mise en ligne, et elles ne peuvent en aucun cas s'appliquer aux contrats conclus antérieurement aux modifications.
Produits
Les photographies illsutrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l'entreprise LM Ouest ne pourra être engagée.
La majorité des produits proposées aux clients par l'entreprise de LM Ouest sont disponibles à l'etelier de fabrication / boutique au siège social de l'entreprise.
Couleur
Je me suis efforcé d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs de mes produits qui apparaissent sur mon site web. Cependant, comme les écrans d'ordinateur, les appareils portabbles : tels que téléphones portables, tablette ou tout autre appareil à partir duquel vous avez choisi de visualiser les images sur le site web, peuvent varier. Je ne peux donc garantir qu'une couleur sera totalement exacte.
Commande
Pour passer commande, le client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantitées, clique ensuite sur le bouton "commander", et fournit les informations reltives à la livraison et au mode de paiement.
Il n'est pas obligatoire d'ouvir un compte personnel pour passer commande. Le compte invité est là pour cet usage. Si le client le désire, il peut ouvrir un compte pour enregistrer ses informations personnelles.
Le client valide la prise de commaissance des C.G.V. en cochant la case correspondante.
Il reconaîtra son obligation de paiement en cliquant sur le bouton "Valider"de la passerelle de paiement Stripe.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement sera envoyé, snas délai injustufié, par l'entreprise LM Ouest.
Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci. en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l'entreprise LM Ouest ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Toute modification de commande par le client après confirmation de sa commande est soumise à l'acceptation de l'entreprise LM Ouest.
Si les produits commandés sont indisponibles à la livraison, l'entreprise LM Ouest en informe immédiatement le client et peut lui proposer un produit d'une qualité et d'un prix équivalent. En cas de désaccord, le client est remboursé au plus tard dans les quatorze jours du paiement des sommes versées.
Paiement
Les produits commandés sont payables en totalité à la commande par carte bancaire et en euros. Une facture exprimée en euros TTC sera émise par l'entreprise LM Ouest et joint à la commande. En cas de non paiement ou de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes acrcrédités, la commande sera refusée.
Rétractation
Le client peut se rétracter du contrat conclu avec l'entreprise LM Ouest, sans donner de motifs dans un déali de quatorze jours.
Ce délai expire quatore jours après le jour où le client prend physiquement possession du bien.
Pour exercer ce droit de rétractation, le client doit le notifier à l'adresse électronique noel@lmouest.fr sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d'unedéclaration écrite dénouée d'ambiguité.
Le bordereau de rétractation est fourni sur la facture. Après l'avoir rempli, le client devra le joindre au retour du ou des produits.
Le client devra renvoyer le(s) produit(s) à l'entreprise LM Ouest, en prenant en charge les frais directs de renvoi, ou les lui rendre et restituer, accompagné du bordereau de rétractation, à l'adresse du siège social de l'entreprise LM Ouest. sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après qui lui aura communiqué sa décision de rétractation du contrat de vente. Ce délai est réputé respecté si le client renvoie le produit avant l'expiration du délai de quatore jours.
La responsabilité du client peut-être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaire pour établir la nature et les caractéristiques de ces biens.
Uniquement le montant des produits est remboursé, les frais de transport ne sont pas remboursés.
Les fabrications sur mesure ne sont pas remboursées, sauf s'il s'agit d'une erreur manifeste du vendeur.
Le vendeur peut différer le remboursement jusqu'à ce qu'il ait reçu le bien ou jusqu'à ce que le client lui ait fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
L'entreprise LM Ouest procédéra au remboursement en utilisant le même moyen que cleui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf si celui-ci convient expressément d'un moyen différnet et accepté par l'entreprise LM ouest. En tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour l'entreprise LM Ouest.
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande par les moyens sélectionnnés par celui-ci.
L'entreprise LM Ouest dépose les colis :
Toutefois, suivant la disponibilité de l'entreprise LM Ouest, ces jours peuvent êtres avancés.
L'entreprise LM Ouest ne saurait être tenu responsable d'un retard ou erreur de livraison du transporteur choisi par le client.
Si le client constate à la livraison qu'un élément manque ou que les produits ont subi une avarie, il doit l'indiquer par écrit sur le bon de livraison.
Le client doit également notifier au transporteur les réserves formulées sur le bon de livraison, dans un délai de 3 jours qui suivent la réception des produits. Ceci afin de permettre à l'entreprise LM Ouest de faire valoir ses droits auprès du transporteur retenu par le client.
Propriété intellectuelle
Les éléments reproduits sur le site www.lmouest.fr, qu'ils soient visuels ou sonores sont la propriétés exclusive de l'entrepirse LM Ouest et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des brevets.
Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l'entreprise LM Ouest, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires.
Données personnelles
Les informations collectées par le formulaire que le client rempli lors du passage de commande ou de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes du client, et son destinées à l'entreprise LM Ouest responsable du traitement, à des fins de gestions administratives et commerciales, ainsi qu'à ses partenaires contractuels qui concourent à la fourniture des services proposés, notamment pour la livraison.
Si le client a ouvert un compte, à tous moments il peut demander sa suppression par écrit à l éntreprise LM Ouest à l'adresse noel@lmouest.fr.
Une page "Politique de confidentialité" est présente sur le site pour expliquer plus en détail la protection des données personnelles.
Le seul cookie utilisé par l'entreprise LM Ouest est pour la sauvegarde du panier à titre de mémoire pour le client.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours exprimées chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige le client s'adressera en priorité à l'entreprise LM Ouest pour obtenir une solution amiable.
À défaut, le tribunal de commerce de DAX est seul compétant, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Greffe du tribunal de commerce de Dax - 55 avenue Victor Hugo - 40100 DAX
Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, le consommateur, sousréserve de l'article L.612.2 du code de la consommation, à la faculté d'introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, dans un délais inférieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du professionnel.
Cet établissement a désigné, par adhésion enregistrée sous le N° 31361/VA/2204 la SA Médiation Solution comme entité de la consommation.
Pour saisir le médiateur, le consommateur doit formuler sa demande :
Quel que soit le moyen utilisé, la demande doit impérativement contenir :
Fait à Lit et Mixe,
le 13 mars 2022
Noël MARAIS
Fichier PDF
Catégorie
Artisanat
Porte clé touline
Tapis de corde - Baderne - Nœud de piton
Exposition
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